Le Management Environnemental

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Le Management Environnemental

Comparaison ISO 14001 et SMEA

	ISO 14001	SMEA
Objectifs des audits internes	" L'organisme doit établir et maintenir un ou plusieurs programmes(s) et des procédures pour la réalisation périodique d'audits du système de management environnemental, afin de : a) déterminer si le système de management environnemental : 1) est conforme ou non aux dispositions convenues pour le management environnemental, y compris les exigences de la présente Norme internationale, et 2) a été correctement mis en oeuvre et maintenu, et b) fournir à la direction de l'organisme des informations sur les résultats des audits ". (454)	L'entreprise doit " effectuer ou faire effectuer, conformément à l'article 4, des audits environnementaux sur les sites concernés ". (article 3) " Gestion, mise en oeuvre et réexamen d'un programme systématique et périodique permettant de déterminer : a) si les activités de management environnemental sont conformes ou non au programme environnemental et sont effectivement mises en oeuvre b) l'efficacité du système de management environnemental dans l'exécution de la politique environnementale de l'entreprise " (annexe I B6) " Les objectifs doivent comporter en particulier l'évaluation des systèmes de management en place et la détermination de la conformité avec les politiques de l'entreprise et le programme prévu "
	Exigences identiques
Programmation des audits	" Le programme d'audit, incluant le calendrier, doit être fondé sur l'importance, pour l'environnement de l'activité concernée et sur les résultats des audits précédents ". (454)	Le programme tient compte " notamment des éléments suivants : a) nature, ampleur et complexité des activités b) nature, ampleur des émissions, des déchets, de la consommation de matières premières et d'énergie et, d'une manière générale, des interactions avec l'environnement c) importance et urgence des problèmes constatés à la suite de l'analyse environnementale préliminaire ou de l'audit précédent d) historique des problèmes environnementaux " (annexe II H)
	Exigences identiques
Fréquence des audits	Non spécifiée	La durée entre chaque cycle d'audit ne doit pas excéder 3 ans Elle est déterminée par la direction générale. (annexe II H)
	Dans les deux cas, une large appréciation est laissée à l'entreprise
Contenu des procédures d'audit	" Pour être complètes, les procédures d'audits doivent couvrir le domaine d'application, la fréquence et les méthodologies de l'audit, ainsi que les responsabilités et les exigences relatives à la conduite des audits et aux comptes-rendus des résultats ". (454)	" L'audit est programmé et effectué à la lumière des lignes directrices pertinentes contenues dans la norme internationale ISO 14011 (1990) en particulier les points 4.2, 5.1, 5.2, 5.3, 5.4.1, et 5.4.2, et dans d'autres normes internationales pertinentes... " (annexe II)
	Exigences identiques
Champ des audits	Non spécifié explicitement	L'audit est effectué selon les critères énoncés à l'annexe 1 point C.
	Le réglement éco-audit est plus précis dans le champ de l'audit puisqu'il demande que soient audités tous les points analysés lors de l'analyse environnementale
Indépendance des auditeurs des activités auditées	Non spécifié A définir par l'organisme dans sa procédure d'audit	" Les auditeurs sont suffisamment indépendants des activités qu'ils contrôlent pour pouvoir émettre un jugement objectif et impartial " (annexe II C)
	Exigences plus précises dans le réglement éco-audit
Sous-traitance des audits internes	Non spécifié	L'audit interne " peut être confié soit par des auditeurs de l'entreprise, soit par des personnes ou des organismes extérieurs agissant pour le compte de l'entreprise ". (article 4)
	Exigences plus précises dans le réglement éco-audit
Compétence des auditeurs	Non spécifié A définir par l'organisme dans la gestion des compétences de son personnel	Les audits sont " effectués par des personnes ou groupes de personnes ayant une connaissance appropriée des secteurs et des domaines contrôlés ", une " bonne connaissance et bonne expérience des questions pertinentes en matière de management environnemental, de technique, d'environnement et de réglementation " une " formation et une compétence suffisantes concernant les techniques spécifiques d'audit " (annexe II point C)
	Exigences plus précises dans le réglement éco-audit


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